Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DU SOIN A DOMICILE
BAILLE Jean-Louis
COLOMBANI Yves

Numéro de dépôt :
3329592
Date de dépôt :
14/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/12/2014
LA COMPAGNIE DU SOIN A DOMICILE de BAILLE Jean-Louis

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DU SOIN A DOMICILE

Déposée le 14 décembre 2004 par BAILLE Jean-Louis et COLOMBANI Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA COMPAGNIE DU SOIN A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Les déposants sont BAILLE Jean-Louis domicilié(e) 16 rue du Capricorne,13320 BOUC BEL AIR - 13320 - France et COLOMBANI Yves domicilié(e) Chemin de la plaine des pichons, Avenue Eugène Mirabel,13480 CABRIES - 13480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Compagnie du Soin à Domicile Mr COLOMBANI Yves domicilié(e) Centre Commercial 3 “ Le Deffens ”, 1, rue de la verdière,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

La marque LA COMPAGNIE DU SOIN A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DU SOIN A DOMICILE est expirée depuis le 14 décembre 2014.

BAILLE Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : La Compagnie du Soin à Domicile


BAILLE Jean-Louis - 16 rue du Capricorne,13320 BOUC BEL AIR - 13320 - France

COLOMBANI Yves - Chemin de la plaine des pichons, Avenue Eugène Mirabel,13480 CABRIES - 13480 - France


La Compagnie du Soin à Domicile Mr COLOMBANI Yves - Centre Commercial 3 “ Le Deffens ”, 1, rue de la verdière,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Produits pharmaceutiques. Produits hygièniques pour la médecine. Substances diététiques à usage médical. Matériels pour pansements. Culottes ou serviettes hygiéniques. Maisons de retraites pour personnes âgées. Services médicaux. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Services de santé. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Publicité. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Bureau de placements.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.